Pour chaque acte de la CCAM en vigueur depuis 2005 : le tarif de remboursement d'aujourd'hui comparé au tarif de 2005 revalorisé de l'inflation.
Actes techniques, secteur 2 sans OPTAM · tous chapitres
6 411 actes · page 25 sur 129
Occlusion intraluminale d'un vaisseau intracrânien, par voie vasculaire transcutanée
Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée
Embolisation sélective ou hypersélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée
Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle ou veineuse transcutanée
Pontage de l'artère carotide externe, par cervicotomie
Pontage veineux juguloaxillaire, par cervicotomie
Réimplantation de la veine jugulaire interne dans la veine axillaire, par abord direct
Thromboendartériectomie de l'artère carotide externe, par cervicotomie
Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie
Occlusion d'une fistule artérioveineuse directe cervicale ou crânienne, par voie vasculaire transcutanée
Embolisation sélective ou hypersélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide externe, par voie artérielle transcutanée
Embolisation suprasélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide externe, par voie artérielle transcutanée
Pontage artériel subclaviofémoral ou axillofémoral, par abord direct
Recalibrage d'une anastomose portocave, par laparotomie
Création d'un court-circuit [shunt] portosystémique intrahépatique par pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
Embolisation de malformation artérioveineuse intraparenchymateuse de la moelle épinière, par voie vasculaire transcutanée
Embolisation de malformation artérioveineuse durale spinale, par voie vasculaire transcutanée
Fermeture d'une communication artérioveineuse tronculaire congénitale [d'un shunt artérioveineux tronculaire congénital], par abord direct
Réimplantation urétérovésicale avec plastie de la vessie par mobilisation [vessie psoïque] ou allongement par lambeau pédiculé, par abord direct
Ostéotomie ou arthrectomie occipitoaxoïdienne pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, par abord intrabuccal ou par cervicotomie
Reconstruction de l'articulation du genou par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire
Macrobiopsie sous vide de lésion de la glande mammaire sur table dédiée, par voie transcutanée avec guidage mammographique
Plastie de la trachée par autogreffe ou lambeau, par cervicotomie ou par thoracotomie
Plastie d'élargissement unique ou multiple de l'intestin grêle, par laparotomie
Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie
Cholédochoduodénostomie avec gastrojéjunostomie, par laparotomie
Ostéotomie d'antépositionnement des épines mentonnières [apophyses geni] de la mandibule, par abord intrabuccal
Ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus, par abord intrabuccal
Ostéotomie maxillozygomatique sans mobilisation de la pyramide nasale, par abord direct
Ostéotomie maxillaire type Le Fort I non segmentée avec recul ou déplacement vertical, par abord intrabuccal
Ostéotomie maxillaire d'élévation sans mobilisation du palais, par abord intrabuccal
Ostéotomie sousalvéolaire totale de la mandibule, par abord intrabuccal
Ostéotomie maxillaire type hémi-Le Fort I, par abord intrabuccal
Ostéotomie maxillaire totale basse préimplantaire ou préprothétique avec interposition, par abord intrabuccal
Ostéotomie maxillaire type Le Fort I non segmentée avec avancée, par abord intrabuccal
Ostéotomie sagittale intermaxillaire sans pose d'un disjoncteur fixe, par abord intrabuccal
Ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments, par abord intrabuccal
Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], par abord intrabuccal
Ostéotomie sagittale intermaxillaire avec pose d'un disjoncteur fixe, par abord intrabuccal
Réduction d'une luxation traumatique de l'articulation coxofémorale avec ostéosynthèse de fracture de la tête du fémur, par arthrotomie
Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale
Colectomie transverse, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopi
Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, avec ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal
Macrobiopsie sous vide de lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage échographique
Résection de parenchyme cérébral pour infarctus expansif, par craniotomie
Résection de parenchyme cérébelleux pour infarctus expansif, par craniotomie
Évacuation d'hématome intracérébelleux, par craniotomie
Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord mastoïdoattical
Fermeture d'une fistule postopératoire de liquide cérébrospinal de la base du crâne
Fermeture d'une fistule de liquide cérébrospinal ou d'une méningocèle postopératoire de la voûte crânienne, par craniotomie
Tarif 2005 : base de remboursement en vigueur au 1er juillet 2005. Aujourd'hui : base en vigueur à ce jour. Les dates retenues sont les dates d'effet des revalorisations.
Avec l'inflation : tarif 2005 multiplié par l'évolution de l'indice des prix à la consommation (+38 % sur 2005 → 2026 (moy. 8 mois)). En euros constants : écart entre le tarif d'aujourd'hui et ce tarif revalorisé ; un chiffre négatif signifie que l'acte est moins bien remboursé qu'en 2005, à pouvoir d'achat égal.
Actes retenus : actes de la CCAM ayant un tarif au 1er juillet 2005 et toujours en vigueur avec un tarif non nul. Les actes créés depuis (dont les remplaçants d'actes supprimés) ne figurent pas dans ce palmarès : on peut les consulter dans l'outil de comparaison. Actes techniques : activité 1 de la CCAM ; anesthésie : activité 4. Lorsqu'un acte comporte plusieurs phases, la première est retenue.
La CCAM, entrée en vigueur en 2005, a été révisée dès le 1er septembre 2005 : le tarif de plus d'un millier d'actes a alors changé, à la hausse comme à la baisse. La date de dernière variation affichée pour chaque acte permet de repérer ces cas.
Sources : Assurance maladie, CCAM V84 ; INSEE, indice des prix à la consommation hors tabac, base 2025 (séries 011814388 et 011814056).
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