Mentions Légales
📋 Éditeur
Honoraires.app est édité à titre indépendant par un collectif de médecins libéraux.
Contact : contact@honoraires.app
🌐 Hébergement
Ce site est hébergé sur des serveurs situés en France/Europe (OVH Cloud), respectant les exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
© Propriété Intellectuelle
Les données CCAM utilisées sur ce site sont issues de sources publiques (Open Data) mises à disposition par l'Assurance Maladie.
Le code source de l'application, les visualisations, les textes éditoriaux et la charte graphique sont la propriété de l'éditeur et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.
⚠️ Limitation de Responsabilité
Ce site est un outil de simulation à visée pédagogique et informative uniquement.
Il ne se substitue en aucun cas à :
- Un devis officiel établi par un praticien
- Un décompte de la Sécurité Sociale
- Un relevé de remboursement de votre mutuelle
L'éditeur décline toute responsabilité quant à l'exactitude des montants affichés, leur évolution, ou toute décision prise sur la base des informations présentées sur ce site.
🔒 Données Personnelles
Ce site ne collecte aucune donnée personnelle sensible. Nous utilisons Plausible Analytics, une solution respectueuse de la vie privée, pour mesurer l'audience de manière anonyme et sans cookies.